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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFRERIE DES GOURMETS
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CONFRERIE DES GOURMETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE DES GOURMETS
CONFRERIE DES GOURMETS SARL

Numéro de dépôt :
96639516
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque CONFRERIE DES GOURMETS

Déposée le 22 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFRERIE DES GOURMETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFRERIE DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFRERIE DES GOURMETS domicilié(e) ROUTE DE L'EUROPE, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 303 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFRERIE DES GOURMETS MR HEINTZ HUBERT - France.

La marque CONFRERIE DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DES GOURMETS est expirée depuis le 22 août 2006.

CONFRERIE DES GOURMETS a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GOURMETS , LES JARDINS DE LORRAINE


CONFRERIE DES GOURMETS SARL - ROUTE DE L'EUROPE, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France - SIREN 408303758


CONFRERIE DES GOURMETS MR HEINTZ HUBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Viande, poisson, volaille, gibiers. Pâtisserie, chocolat et confiserie. Boissons alcoolisées à l'exception des bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.